TETU

Token Equity Toke Utility

Token Equity - Token Utility 

Le TETU est un instrument juridique flexible et un véritable outil de simplification. Cela lui permet de renforcer ses fonds propres rapidement en évitant la dilution immédiate des actions

Ces sont des tokens qui possèdent deux propriétés

  • Ils donnent la possibilité au porteur d'acheter, à une date et à un prix convenu d’avance, des actions émises ultérieurement.
  • Utiliser les services ou produit proposés par l’entreprise à des conditions régies par les annexes 

Définition du TETU

TEUS est la simplification de l’investissement, mais également de sécurité (technologie blockchain). Il s’agit d’un outil particulièrement facile à mettre en œuvre, permettant ainsi à la startup de bénéficier rapidement d’un financement.

 

Utilisation du TETU

Le TEUS est une valeur mobilière donnant droit deux fonctionnalités

  • Ils donnent la possibilité au porteur d'acheter, à une date et à un prix convenu d’avance, des actions émises ultérieurement.
  • Utiliser les services ou produit proposés par l’entreprise à des conditions régies par les annexes 

Il ne peut être émis que par les sociétés par actions,

TEUS permet de souscrire des actions à un prix déterminé par avance. Il s’agit d’un outil d’intéressement au capital mis en place par les actions , dans le but de d’augmenter les fonds propres dans le cadre de la croissance de l’entreprise .

TEUS se caractérisent par une entrée au capital différée de l’investisseur, ce qui permet de ne pas diluer immédiatement les fondateurs.

 

La mécanique du TETU

Le TETU a pour caractéristique de permettre une entrée au capital différée de l’investisseur. Son principe repose sur l’absence d’une valorisation pre-money de la société, ce qui favorise sa mise en place rapide du fait d’un processus allégé.

Ainsi, l’investisseur va apporter une certaine somme d’argent à la société et reçoit un TEUS en échange. Plus concrètement, ce TETU est un NFT (token Non Fongible), dont la valeur est égale à l’investissement opéré. Il octroie à son utilisateur la possibilité de souscrire des actions de la société, et ce, à une valorisation décotée, qu’à la survenance d’un événement ultérieur déterminé selon des modalités définies dans le contrat d’émission. Il s’agit le plus souvent d’un nouveau tour de financement ou un événement de liquidité.

En d’autres termes, l’investisseur « TETU» va mettre ses fonds à la disposition de la société qui pourra l’utiliser immédiatement mais n’entrera au capital (et deviendra donc une action  à proprement parler) que plus tard, lors du prochain tour de financement .

 

Encadrement juridique et financier du TETU

Si le TEUS se caractérise par sa simplicité de mise en place, encore faut-il dès le départ sécuriser son mécanisme de décote et de manière générale, déterminer ses modalités d’utilisation.

Sécuriser le mécanisme de décote

Tout l’intérêt du TEUS repose sur le principe de décote. Lors de l’investissement, la société n’a pas été valorisée et il est donc difficile de déterminer ce que vaut l’investissement en termes d’actions. C’est pourquoi lorsque l’investisseur « TETU » va entrer au capital, c’est-à-dire lorsque l’évènement en question aura eu lieu, il bénéficiera d’une souscription d’actions à une valorisation décotée.

  • Exemple : un TEUS acheté 15 € donne la possibilité d’acheter une action à 190 € dans les 2 ans. Si le prix de l’action est aujourd’hui de 160 €, il n’est pas intéressant d’exercer le bon puisque je paierai 205 € (190 € + 15 €) une action qui n’en vaut que 160. Si, en revanche, le prix de cette action passe à 240 € d’ici à un an, j'aurai intérêt à exercer le TETU, puisqu’il permettra d’acheter à 190 € une action qui en vaut 240 et donc de réaliser 50 € (240 € - 190 €) de plus-value sur chaque titre.

Déterminer les modalités d’utilisation du TETU par l’investisseur

Comme son nom l’indique, le TETU nécessite la négociation d’un accord d’investissement qui devra déterminer :

  • Le montant de l’investissement réalisé ;
  • La durée d’exercice du TETU ;
  • Le taux de décote ;
  • Le cas échéant, la valorisation floor et/ou cap ;
  • Cessibilité du TETU ,permettant à l’investisseur TETU de le céder à un tiers qui pourra alors l’exercer.

Avantages du TETU

Le TEUS est un instrument juridique flexible et un véritable outil de simplification. Cela lui permet de renforcer ses fonds propres rapidement en évitant la dilution immédiate des actions TEUS en place. Par ailleurs, l’absence de valorisation n’implique de fait pas d’audit par un commissaire aux comptes, ni l’ensemble de négociations ayant trait à la méthode de valorisation à adopter. La société obtient un financement en fonds propres rapide directement sur son compte, sans avoir à créer immédiatement de nouvelles actions. Enfin et surtout, le TETU est moins risqué que l’emprunt, car il n’y a pas de rémunération de l’investisseur.

Pour l’investisseur, le TEUS est un outil sécurisé, grâce notamment à la mise en place du tunnel de valorisation. Il verra ultérieurement son risque récompensé car il pourra entrer au capital à des conditions avantageuses et souscrire ainsi à davantage d’actions que lors d’une levée de fonds classique.

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